Dernière mise à jour le 15 Novembre 2024.
Bienvenue et merci pour votre confiance. Vous trouverez ci-après les Conditions Générales d’Utilisation applicables au Site Art Miniature Collection.
1. DÉFINITIONS
Les termes assortis d’une majuscule renvoient aux définitions suivantes :
La « Société » ou « nous » désigne Monsieur AZUR Christophe, entreprise individuelle avec le nom commercial Art Miniature Collection dont le numéro SIREN est 451.475.008.00020 et dont le siège social est situé au 5, route du Greleau – 17250 Beurlay (France).
Le « Site » désigne le(s) site(s) internet accessible(s) à partir du lien URL [https://www.art-miniature-collection.fr] et l’ensemble des sites édités par la Société pour présenter et vendre ses Produits et tout service offert sur le Site.
L’ « Éditeur » ou « nous » désigne la Société qui édite le(s) site(s) internet accessible(s) à partir du lien URL [https://www.art-miniature-collection.fr] et l’ensemble des Sites édités par la Société.
L’ « Utilisateur » ou « vous » désigne toute personne naviguant sur le Site et/ou utilise le Site ou tout service offert sur le Site.
Le « Produit » désigne tout type de produit matériel vendu en ligne sur le Site.
Le « Client » désigne la personne physique ou morale, professionnelle ou non, achetant un Produit auprès de la Société sur le et/ou via le Site.
Le « Partenaire » désigne tout partenaire professionnel avec qui la Société entretient une relation d’affaires ou à qui la Société peut faire appel dans le cadre de la vente d’un Produit et vers qui le Client pourrait être renvoyé dans le cadre de sa Commande.
Les « Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU » désigne les présentes Conditions Générales d’Utilisation applicables dans le cadre de la relation entre les services du Site et l’Utilisateur qui définissent les conditions de l’utilisation et de la fournitures des services du Site.
2. DOMAINE D’APPLICATION
L’Utilisateur est informé par la Société, que tout accès et/ou utilisation du Site implique l’acceptation inconditionnelle et le respect de tous les termes des présentes CGU. Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaiterait pas accepter tout ou partie de ces conditions, il lui est demandé de renoncer à toute utilisation des services du Site.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sous réserve des droits de ses Partenaires, le contenu du Site est la propriété exclusive de la Société et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le Site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
Les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par la Société, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les Utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par la Société.
Toutes les marques de commerce, les noms, les marques des produits et des fabricants et logos appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont utilisés uniquement à des fins d’information et/ou dans un but d’identification.
Les logos et marques visibles sur les modèles ne sont pas des publicités, ils ont été reproduits uniquement pour respecter la vérité historique.
L’utilisation des marques, des logos et des signes distinctifs présentes sur le Site est strictement interdite. La reproduction non autorisée de marques de commerce, de logos et de signes distinctifs constitue une infraction passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales, notamment à celles prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la propriété intellectuelle.
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations sur le Site proviennent de sources fiables, cependant la Société ne peut garantir l’exactitude ni l’actualité des données. De plus, les informations fournies sur le Site sont uniquement à des fins d’information et ne constituent en aucun cas une référence de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l’utilisation des informations et des contenus disponibles sur le Site, n’engage en aucun cas la responsabilité de la Société, à quelques titres que ce soit. L’Utilisateur est le seul maître du bon usage, avec discernement et des informations mises à disposition sur le Site.
De plus, l’Utilisateur s’engage à indemniser la Société de toutes les conséquences défavorables liées directement ou indirectement à son utilisation du Site.
5. LIENS HYPERTEXTES
Le Site est susceptible de diriger l’Utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
La Société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son Site ainsi que de tout préjudice de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent Site internet, la Société se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce Site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.
6. UTILISATION DES DONNÉES COLLECTÉES
6.1. Commentaires
Quand un Utilisateur laisse un commentaire sur notre Site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi son adresse IP et l’agent utilisateur de son navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de l’adresse de messagerie de l’Utilisateur (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier s’il utilise ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/.
Après validation du commentaire de l’Utilisateur, sa photo de profil sera visible publiquement à côté de son commentaire.
6.2. Médias
Si vous êtes un Utilisateur enregistré et que vous téléversez des images sur le Site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de notre Site web pourraient télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
6.3. Formulaires de contact et Cookies
Si vous déposez un commentaire sur notre Site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un (1) an.
Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.
Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux (2) jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un (1) an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux (2) semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.
En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un (1) jour.
6.4. Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce Site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
7. UTILISATION ET TRANSMISSION DES DONNÉES.
7.1. Transmission de vos données personnelles
Les commentaires des Utilisateurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
7.2. Durée de stockage de vos données
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et d’approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les Utilisateurs qui s’enregistrent sur notre Site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les Utilisateurs peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur). Les gestionnaires du Site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
7.3. Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez un compte ou si un Utilisateur avez laissé des commentaires sur le Site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.